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ANNEY
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Directeur de la publication

Le directeur de la publication est : ANNEY

Hébergement

Le site est hébergé par : WEBADOR 

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Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur ce site (photographies, illustrations, portraits, dessins, textes, logo et éléments graphiques) est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification ou utilisation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable d'Anney  est interdite.

Les portraits réalisés restent des œuvres originales protégées par le droit d'auteur.

Responsabilité

Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre indicatif. Anney s'efforce de les maintenir exactes et à jour, sans pouvoir garantir leur exhaustivité.

Données personnelles

Les informations recueillies via le formulaire de contact sont utilisées uniquement pour répondre aux demandes des visiteurs. Elles ne sont ni vendues ni cédées à des tiers.

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), chaque utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et d'opposition concernant ses données personnelles.

Pour exercer ces droits, il suffit d'envoyer une demande par e-mail à : anneyb@hotmail.fr

Conditions Générales de Vente

Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les commandes de portraits artistiques, illustrations et prestations proposées par Anney Portraitiste.

Commande

Toute commande fait l'objet d'un échange préalable afin de définir le projet (format, technique, délais, tarif et options).

La commande est considérée comme définitive après acceptation du projet et versement d'un acompte de 50%.

Tarifs

Les prix sont indiqués en euros.

Les tarifs applicables sont ceux en vigueur au moment de la commande.

Paiement

Le règlement peut être effectué par chèque libéllé au de ANNEY MESNIL LETELLIER virement bancaire paylib.  

Un acompte pourra être demandé avant le début de la réalisation.

Le solde est exigible avant l'expédition ou la remise de l'œuvre, sauf accord contraire.

Délais

Les délais de réalisation sont communiqués lors de la commande. Ils peuvent varier selon la complexité du projet et le volume de commandes en cours.

Livraison

Les œuvres sont expédiées à l'adresse indiquée par le client ou remises en main propre selon les modalités convenues.

Les risques liés au transport sont transférés conformément à la réglementation applicable.

Droit de rétractation

Conformément à l'article L221-28 du Code de la consommation, les œuvres réalisées sur mesure et personnalisées ne bénéficient pas du droit de rétractation.

Annulation

Toute annulation d'une commande personnalisée après le début de sa réalisation entraîne la conservation de l'acompte versé afin de couvrir les frais engagés.

Propriété intellectuelle

L'artista conserve l'ensemble de ses droits d'auteur sur les œuvres réalisées.

Sauf accord écrit, la commande ne transfère aucun droit de reproduction ou d'exploitation commerciale.

Le client acquiert uniquement la propriété matérielle de l'œuvre.

Anney  se réserve le droit de présenter les œuvres réalisées dans son portfolio, sur son site internet et ses réseaux sociaux, sauf demande écrite contraire du client formulée avant la réalisation.

Réclamations

Toute réclamation doit être formulée dans un délai raisonnable après réception de l'œuvre.

Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit français.

En cas de litige, les parties rechercheront une solution amiable avant toute procédure judiciaire.